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Conseil Municipal

Conformément à l’ordonnance 2020-0562 du 13/05/2020 et notamment son article 10, la réunion se déroulera en présence de public en nombre de places limitées (43 personnes).

Ordre du jour

• Adoption procès-verbal réunion du 09/06/2020
• Désignation d’un délégué titulaire et suppléant à la CLECT {Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
• Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
•  Vote des taux d’imposition 2020
•  Revalorisation montant de la redevance des droits de place 2020 pour commerce ambulant
•  Revalorisation de la redevance occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication
•   Prestation balayage 2020 – Convention à la Communauté de Communes Mellois en Poitou
•  Crise sanitaire soutien au commerce local- loyer LA FORGE
•  Ressources humaines :
          service secrétariat :
                 – Création de poste suite avancement de grade
                 – Modification du temps de travail
           service technique :
                – Création de poste
•  Étude de devis :
            – logiciel métier informatique
            – bâtiments communaux
•  Service périscolaire : mise en place d’un goûter à la garderie, tarif du goûter.
•  Conseil des Jeunes
•  14 juillet 2020
•  Questions diverses

Conseil municipal

Conformément à l’ordonnance 2020-0562* du 13/05/2020 et notamment son article 10, la réunion se déroulera en présence de public en nombre de places limitées (43 personnes)

Ordre du jour :
• Installation d’un conseiller municipal suite à démission
• Approbation procès-verbal réunion du 25-05-2020
• Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
• Délégation du Conseil Municipal au Maire
• Création des commissions – désignation des membres
• Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
• Informations sur les activités des élus
• Questions diverses.

Conseil municipal

La réunion d’installation du conseil municipal élu le 15 mars aura lieu le lundi 25 mai à 20h45 à la salle polyvalente.

Ordre du jour :
- Élection du maire
- Détermination du nombre des adjoints
- Élection des adjoints
- Charte de l’élu local (article L2121-7 du CGCT)


En raison des conditions sanitaires actuelles seules 10 places sont ouvertes au public.

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Conseil municipal

Ordre du jour :
• Approbation du Procès-Verbal du 21janvier 2020.
• Adoption du compte de gestion 2019 et du compte administratif 2019 de la commune
• Personnel : ouverture d’un poste pour accroissement temporaire d’activités
• Règlement du cimetière : proposition de modification
• Location logement presbytère :autorisation signature bail location logement n° 1
• Étude de devis.
• Bilan 2019 : Bibliothèque et Périscolaire
• Informations et questions diverses.

Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Approbation du Procès-Verbal du 19 décembre 2019.
  • Autorisation de mandatement et liquidations des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.
  • Approbation du rapport de la CLECT du 6 janvier 2020.
  • Modification des statuts du SIEDS.
  • Étude de devis.
  • Informations et questions diverses.