Conseil municipal

Quand :
25 novembre 2021 - 20 h 45 min
2021-11-25T20:45:00+01:00
2021-11-25T21:15:00+01:00
Où :
Salle polyvalente
79230 Fors

Ordre du jour :

Intervention Mme Anne-Sophie GUICHET, M. Olivier POIRAULT, conseillers départementaux

Approbation procès-verbal réunion du 21 octobre 2021

Bâtiment services techniques :  Permis de construire et  devis mission contrôle technique, coordination SPS, étude assainissement, étude géotechnique

Lotissement la Clé des Champs : Dossier de consultation des entreprises pour viabilisation du lotissement, Devis GEREDIS raccordement réseau et Convention mandat de vente

Lotissement les terrasses d’Anne : Budget primitif 2021, Proposition emprunt pour acquisition terrain

Budget 2021 : Décisions modificatives n° 2

Comptabilité publique au 01/01/2022 – passage à la M57

Actualisation de la longueur de voirie communale pour la DGF

Projet implantation des commerces : Assujettissement de l’opération à la TVA

Communauté d’Agglomération :
      o    Renouvellement convention entretien ZAE
      o    Convention mission d’assistance a l’instruction des autorisations du droit du sol
      o    Convention pour l’accompagnement des Communes pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
      o    Projet gare Niort-atlantique information sur l’engagement de la concertation préalable du public
      o    Schéma de développement touristique – Désignation d’un représentant

Commissions Municipales – Intégration nouveaux élus

Informations diverses

Questions diverses