Conseil Municipal

Quand :
16 janvier 2018 - 20 h 45 min
2018-01-16T20:45:00+01:00
2018-01-16T21:15:00+01:00
Où :
Mairie, salle du conseil
79230 Fors
France

Ordre du jour:

• Adoption du procès-verbal du 7 décembre 2017
• Autorisation de mandatement et liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du budget
• Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges : approbation du rapport du 27 novembre 2017
• Commerces ambulants : montant de la redevance 2018
• Tarifs des repas et goûters des ALSH pour l’année 2018
• Tarif gardiennage du chenil communal
• Contribution 2018 au Service Départemental d’Incendie et de Secours
• Adhésion à l’Agence Technique Départemental « ID 79, ingénierie départementale»
• Étude de devis
• Trésorerie : admission en non-valeur et créances éteintes
• Motion relative à la création de 19 réserves collectives de substitution sur le bassin de la sèvre Niortaise et du marais Poitevin
• Informations et questions diverses