Archives
Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation procès-verbal réunions Conseil Municipal
o 29 novembre 2022
o 20 décembre 2022
Bâtiment locatif ZAE les Grolettes : Devis pour installation assainissement autonome
Aménagement sécuritaire des entrées de bourg et réalisation des aménagements cyclables
o Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
Nature et transition
o Convention avec les différents intervenants : GODS, DSNE, PROM’HAIES
o Acquisition parcelle de terre
Budget 2023
o Subvention Association Parents d’Élèves
o Argent de poche – Reconduction dispositif 2023
ID79 – Ingénierie Départementale : Modification des statuts
Bibliothèque municipale – Bilan 2022
SDIS – bilan intervention 2022
Informations diverses
Questions diverses.
Concours de tarot
Spectacle Larzac
Cérémonie des voeux
Concours de palets
Chantier participatif
L’AFP en fête
Conseil municipal
Ordre du jour :
Bâtiment des services techniques : Devis pour alarme anti intrusion
FINANCES :
o BUDGET COMMUNE 2022
• Décisions modificatives n° 4
• Autorisation de mandatement et liquidation des dépenses d’investissement – avant le vote du budget primitif 2023
o BUDGET RÉGIE PHOTOVOLTAIQUE 2022
• Décisions modificatives n° 2
RESSOURCES HUMAINES
o Fermetures de poste
o Mise à jour du tableau des effectifs sur des emplois permanents
o École – création poste pour accroissement temporaire d’activité sur les temps périscolaires
Installations classées protection environnement :
o Avis conseil municipal plan d’épandage GAEC DU BUISSON – AIFFRES
Informations diverses :
o Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
o SMAEP 4B
• Tarifs 2023
• Projet de travaux 2023
o Point gendarmerie
Questions diverses
Concert de Noël
Conseil municipal
Ordre du jour
Approbation procès-verbal du 25/10/2022 Lotissement la Clé des Champs :
- o Intégration dans le domaine public de la commune parcelle ZE 177
- o Point sur les ventes en cours
Salle de spectacle – mise en conformité
o Devis complémentaire pour travaux menuiserie
o Devis complémentaire pour mise en conformité électrique
Bâtiment services techniques : Avenant aux marchés de travaux
Effacement des réseaux – rue de l’Infirmerie – 2ème tranche : Convention financement SIEDS
Finances :
- o Avance de trésorerie pour la régie photovoltaïque
o Budget régie photovoltaïque – Décision modificative n° 1 - o Budget Commune : Décision modificative n° 3
o Bilan Octobre Rose – Versement subvention
o Régularisation facturation eau par un locataire
Communauté d’Agglomération du NIORTAIS : Modalités de répartition de la Taxe d’Aménagement au 01/01/2022
Centre de Gestion 79 : Proposition de mission médiation par le CDG 79
Ressources Humaines : Modification temps de travail agents des écoles au 01/01/2023
École de FORS
- o Mise en place d’un petit déjeuner le matin – tarif
- o Validation du nom de l’école
Cession terrain parcelle AL355 : Détermination prix de vente
Commune de FORS – propriétés bâties – sécheresse 2022 : Demande reconnaissance par l’état de la catastrophe naturelle
Projet Transform’ Actions : Appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires »
Informations diverses
Questions diverses
conseil municipal
Ordre du jour
Approbation procès-verbal réunion du 20 septembre 2022
Bâtiment (ex CUMA) zae les Grolettes
- Projet de location à la société ARGEL
Devis pour équipement du bâtiment - Assujettissement à la TVA
Bâtiment services techniques
o Raccordement photovoltaïque – Devis GEREDIS
o Avenants au marché pour la construction du bâtiment
Revitalisation du centre-bourg – Implantation des commerces : Ddevis démolition bâtiment services techniques
Salle de spectacle : devis pour installation du grill technique
Aménagements sécuritaires des entrées de bourg et d’itinéraires cyclables sur la Commune de fors
o Convention ID79
o Lancement procédure pour mission maîtrise d’œuvre
Communauté d’Agglomération du NIORTAIS
o Implantation des points de covoiturage sur la Commune
o PLUID – Proposition de modification des périmètres de protection aux abords des monuments historiques
o Rapport 2021 sur le prix et la qualité des services publics communautaires de l’assainissement collectif et non collectif.
Scolaire :
o Présentation du PEDT (Projet Educatif Territorial) 2022-2025
o Validation du choix du nom de l’école
Ressources humaines :
o Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – consultation mise en concurrence par CDG 79
Désignation correspondant incendie et secours
Bibliothèque Municipale : Mise à jour du règlement intérieur
ADM 79 – Motion de rentrée
Location des salles en période hivernale : Tarif utilisation du chauffage
Octobre Rose : Bilan opération
Proposition acquisition matériel de sonorisation
Chats errants : proposition convention avec l’association L’ARCHE DE VOKKODYS
Informations diverses
Questions diverses