Archives

Conseil municipal

Ordre du jour

Approbation procès-verbal réunion 19 juillet 2022
Démission conseiller municipal
Salle de spectacle :
o travaux électricité : devis
o Aménagement intérieur: devis pour équipements intérieurs: tribune rétractable, grill technique, sonorisation

Revitalisation centre-bourg : implantation commerce:
o Acquisition et échange parcelle limitrophe
o Réalisation emprunt 600 000 €

Éclairage public :
o Enfouissement réseau – implantation réseau éclairage public – tranche 2 – rue de l’Infirmerie
o Suite à donner à l’extinction de l’éclairage public pendant la période estivale

Budget 2022 :
o Créances douteuses: modalités des provisions à budgéter
o Décisions modificatives n° 2
o Subvention à l’Association des Parents d’Élèves

Rentrée scolaire 2022-2023 :
o Temps d’ Activités Périscolaires – recrutement de 3 enseignants pour activité accessoire (heure d’étude surveillée)

Projet de lotissement privé rue des Écoles :
o Proposition de convention de rétrocession des espaces communs

Cessions parcelles de terrain propriétés de la Commune
o AM 193
o AL 345

Informations diverses:
o Octobre rose

Questions diverses

Conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation procès-verbal réunion du 07/06/2022

Revitalisation centre-bourg – implantation des commerces

  • Validation Avant-Projet Définitif
  • Autorisation dépôt permis de démolir, permis de construire o Dossier demande de subvention

Lotissement la clé des champs

  • Validation devis raccordement à la fibre
  • Prix des terrains TVA à la marge

Construction bâtiment services techniques : Autorisation représentation pour raccordement panneaux photovoltaïques au réseau GEREDIS

Rentrée scolaire 2022-2023

  • Règlement intérieur des services périscolaires
  • Services périscolaires
    • tarifs Cantine 2022-2023
    • garderie : modification horaire tranche
    • Portail famille

Travaux de voirie 2022

  • Devis travaux débernage 2022
  • Devis travaux voirie signalétique :
    • Aménagement route de Bel Air
    • Stationnement route des Sanguinières

Budget 2022

  • Admission en non-valeur exercice 2019
  •  Attribution subvention SEP 2022

Modalités de publicité des actes pris par la Commune

Informations diverses

Questions diverses