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Conseil municipal

Dans le cadre du respect de la distanciation liée à la pandémie le nombre de place réservée au public est limité à 43 personnes avec port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

• Détermination du lieu des réunions du Conseil Municipal dans le cadre de la pandémie
• Adoption procès-verbal réunion du 23/07 /2020
• Proposition de convention avec EARL PASQUIER relative aux risques liés à l’emploi des produits phytosanitaires à proximité des écoles.
• Étude de devis et demande de subvention
     – Travaux de voirie 2020
     – Isolation extérieure préau bâtiment la forge
     – Enfouissement réseau téléphonique chemin du moulin
     – Tranche 4 : mise aux normes éclairage public (route de niort, rue des écoles, lotissement route de la blotière
• Acquisition terrain Poirault
• Budget 2020 : Décision modificative n° 1
• Attribution des subventions 2020 aux associations
• Licence IV : proposition de mise à disposition par convention de la licence à la FORGE
• Projet de création d’un city stade
• Création d’un conseil municipal des jeunes et d’un conseil des sages
• Informations diverses (Rentrée scolaire, dossiers en cours, vie associative dans le cadre des mesures sanitaires liées à la pandémie)
• Questions diverses

Conseil municipal

Conformément à l’ordonnance 2020-0562 du 13/05/2020 et notamment son article 10, la réunion se déroulera en présence de public en nombre de places limitées (43 personnes).

Ordre du jour

  • Adoption procès-verbal réunion du 30/06/2020
  • Dénonciation convention avec le Centre de  Gestion 79 pour service de travaux à façon pour la paie.
  • Droit à la formation des élus.
  • Rentrée scolaire 2020 – 2021 : Temps périscolaires; Ouverture de postes; Contrats à durée déterminée; Contrats vacataires; Convention.
  • Devis réfection toiture salle informatique école.
  • Salle de spectacle : adhésion de convention avec l’APMAC
  • Vote du budget 2020.
  • Projet acquisition terrain et bâtiment.
  • Informations et questions diverses.

 

Conseil municipal

La salle est limitée à 10 personnes maximum.

La date des élections sénatoriales vient d’être fixée par décret au dimanche 27 septembre 2020. Les sénateurs sont élus au suffrage indirect – pour 6 ans – par un collège de grands électeurs composé d’élus locaux. Chaque conseil municipal doit élire ses délégués et suppléants au sein de ce collège électoral.

Ordre du jour :
• Désignation des délégués et suppléants

Dans les communes de 1000 habitants et plus, l’élection des délégués des communes se fait par scrutin de liste paritaire. Leur nombre est fixé en fonction de l’effectif légal du conseil municipal, soit pour les conseils de 19 membres:
5 délégués et 3 suppléants

Conseil Municipal

Conformément à l’ordonnance 2020-0562 du 13/05/2020 et notamment son article 10, la réunion se déroulera en présence de public en nombre de places limitées (43 personnes).

Ordre du jour

• Adoption procès-verbal réunion du 09/06/2020
• Désignation d’un délégué titulaire et suppléant à la CLECT {Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
• Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
•  Vote des taux d’imposition 2020
•  Revalorisation montant de la redevance des droits de place 2020 pour commerce ambulant
•  Revalorisation de la redevance occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication
•   Prestation balayage 2020 – Convention à la Communauté de Communes Mellois en Poitou
•  Crise sanitaire soutien au commerce local- loyer LA FORGE
•  Ressources humaines :
          service secrétariat :
                 – Création de poste suite avancement de grade
                 – Modification du temps de travail
           service technique :
                – Création de poste
•  Étude de devis :
            – logiciel métier informatique
            – bâtiments communaux
•  Service périscolaire : mise en place d’un goûter à la garderie, tarif du goûter.
•  Conseil des Jeunes
•  14 juillet 2020
•  Questions diverses

Conseil municipal

Conformément à l’ordonnance 2020-0562* du 13/05/2020 et notamment son article 10, la réunion se déroulera en présence de public en nombre de places limitées (43 personnes)

Ordre du jour :
• Installation d’un conseiller municipal suite à démission
• Approbation procès-verbal réunion du 25-05-2020
• Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
• Délégation du Conseil Municipal au Maire
• Création des commissions – désignation des membres
• Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
• Informations sur les activités des élus
• Questions diverses.

Conseil municipal

La réunion d’installation du conseil municipal élu le 15 mars aura lieu le lundi 25 mai à 20h45 à la salle polyvalente.

Ordre du jour :
- Élection du maire
- Détermination du nombre des adjoints
- Élection des adjoints
- Charte de l’élu local (article L2121-7 du CGCT)


En raison des conditions sanitaires actuelles seules 10 places sont ouvertes au public.

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