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Conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation procès-verbal réunions Conseil Municipal
    o 29 novembre 2022
    o 20 décembre 2022
Bâtiment locatif ZAE les Grolettes : Devis pour installation assainissement autonome
Aménagement sécuritaire des entrées de bourg et réalisation des aménagements cyclables
    o Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
Nature et transition
    o Convention avec les différents intervenants : GODS, DSNE, PROM’HAIES
    o Acquisition parcelle de terre
Budget 2023
    o Subvention Association Parents d’Élèves
    o Argent de poche – Reconduction dispositif 2023
ID79 – Ingénierie Départementale : Modification des statuts
Bibliothèque municipale – Bilan 2022
SDIS – bilan intervention 2022
Informations diverses
Questions diverses.

Conseil municipal

Ordre du jour :

Bâtiment des services techniques : Devis pour alarme anti intrusion

FINANCES :
o BUDGET COMMUNE 2022
          • Décisions modificatives n° 4
          • Autorisation de mandatement et liquidation des dépenses d’investissement – avant le vote du budget primitif 2023
o BUDGET RÉGIE PHOTOVOLTAIQUE 2022
          • Décisions modificatives n° 2

RESSOURCES HUMAINES
o Fermetures de poste
o Mise à jour du tableau des effectifs sur des emplois permanents
o École – création poste pour accroissement temporaire d’activité sur les temps périscolaires

Installations classées protection environnement :
o Avis conseil municipal plan d’épandage GAEC DU BUISSON – AIFFRES

Informations diverses :
o Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
o SMAEP 4B
          • Tarifs 2023
          • Projet de travaux 2023

o Point gendarmerie

Questions diverses

Concert de Noël

 “Christmas Songs” par Bassoukou Swing

Pour les enfants de 3 ans à 11 ans.
Les enfants devront être accompagnés d’un adulte pendant toute la durée du spectacle.
Ouverture des portes 15 minutes avant la représentation.
Suivi d’un goûter offert par l’Association des Parents d’Élèves.

affiche Noel 14 décembre 2022

Conseil municipal

Ordre du jour

Approbation procès-verbal du 25/10/2022 Lotissement la Clé des Champs :

  • o    Intégration dans le domaine public de la commune parcelle ZE 177
  • o   Point sur les ventes en cours

Salle de spectacle – mise en conformité
o    Devis complémentaire pour travaux menuiserie
o    Devis complémentaire pour mise en conformité électrique

Bâtiment services techniques : Avenant aux marchés de travaux

Effacement des réseaux – rue de l’Infirmerie – 2ème tranche : Convention financement SIEDS

Finances :

  • o  Avance de trésorerie pour la régie photovoltaïque
    o  Budget régie photovoltaïque – Décision modificative n° 1
  • o  Budget Commune : Décision modificative n° 3
    o  Bilan Octobre Rose – Versement subvention
    o  Régularisation facturation eau par un locataire

Communauté d’Agglomération du NIORTAIS : Modalités de répartition de la Taxe d’Aménagement au 01/01/2022

Centre de Gestion 79 : Proposition de mission médiation par le CDG 79

Ressources Humaines : Modification temps de travail agents des écoles au 01/01/2023

École de FORS

  • o    Mise  en place d’un petit déjeuner le matin – tarif
  • o    Validation du nom de l’école

Cession terrain parcelle AL355 : Détermination prix de vente

Commune de FORS – propriétés bâties – sécheresse 2022 : Demande reconnaissance par l’état de la catastrophe naturelle

Projet Transform’ Actions : Appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires »

Informations diverses

Questions diverses

conseil municipal

Ordre du jour

Approbation procès-verbal réunion du 20 septembre 2022

Bâtiment (ex CUMA) zae les Grolettes

  •  Projet de location à la société ARGEL
     Devis pour équipement du bâtiment
  •  Assujettissement à la TVA

Bâtiment services techniques
o   Raccordement photovoltaïque – Devis GEREDIS
o  Avenants au marché pour la construction du bâtiment

Revitalisation du centre-bourg – Implantation des commerces : Ddevis démolition bâtiment services techniques

Salle de spectacle : devis pour installation du grill technique

Aménagements sécuritaires des entrées de bourg et d’itinéraires cyclables sur la Commune de fors
o    Convention ID79
o    Lancement procédure pour mission maîtrise d’œuvre

Communauté d’Agglomération du NIORTAIS
o  Implantation des points de covoiturage sur la Commune
o  PLUID – Proposition de modification des périmètres de protection aux abords des monuments historiques
o  Rapport 2021 sur le prix et la qualité des services publics communautaires de l’assainissement collectif et non collectif.

Scolaire :
o    Présentation du PEDT (Projet Educatif Territorial) 2022-2025

o    Validation du choix du nom de l’école

Ressources humaines :
o    Contrat groupe d’assurance des risques statutaires –  consultation mise en concurrence par CDG 79

Désignation correspondant incendie et secours

Bibliothèque  Municipale : Mise à jour du règlement intérieur

ADM 79  – Motion de rentrée

Location des salles en période hivernale : Tarif utilisation du chauffage

Octobre Rose : Bilan opération

Proposition acquisition matériel de sonorisation

Chats errants : proposition convention avec l’association L’ARCHE DE VOKKODYS

Informations diverses

Questions diverses